Mentions légales & Charte de protection des données

Mentions légales

ÉDITEUR
Théâtre de Suresnes Jean Vilar
16 place Stalingrad, 92150 Suresnes
33 (0)1 41 18 85 85 – email

WEBMESTRE
Ligne 13
55 rue Vasco de Gama, 75015 Paris
87 quai des Queyries, 33000 Bordeaux
+33 (0)6 71 20 31 23 – email

HÉBERGEUR
GANDI SAS
63-65 boulevard Massena, 75013 Paris
+33 (0)1 70 37 76 61

Conditions générales du site

1.Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir et de fixer les modalités dans lesquelles le Théâtre de Suresnes met à votre disposition son site Internet ainsi que les conditions dans lesquelles vous accédez et consulter le site du Théâtre de Suresnes.

2. Données personnelles

Concernant la collecte et l’utilisation de données dites « personnelles » ainsi que la collecte et l’utilisation de vos cookies de navigation, nous vous invitons à consulter notre Charte de protection des données à caractère personnel.

3. Propriété intellectuelle

3.1 Titularité des droits

Les éléments contenus sur le site tels que notamment le texte, le son, les images, la vidéo, la musique et les bases de données sont la propriété de Théâtre de Suresnes Jean Vilar et/ou de ses partenaires. En vertu des règles relatives à la propriété intellectuelle, toute reproduction (y compris par téléchargement, impression, etc), représentation, adaptation, traduction, transformation et/ou transfert vers un autre site d’un ou de plusieurs des éléments précités est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de Théâtre de Suresnes Jean Vilar et/ou du titulaire des droits. Toute utilisation non autorisée de ce contenu constitue un délit de contrefaçon et peut donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

3.2 Liens hypertextes vers le site du Théâtre de Suresnes Jean Vilar

Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « Site Liant », vers celui du Théâtre de Suresnes Jean Vilar, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement. En outre, il est rappelé qu’aucune reproduction d’élément du site Internet du Théâtre de Suresnes n’est autorisée.

Liens hypertextes simples

Le lien hypertexte simple se définit comme un lien donnant seulement accès à la page d’accueil du site du Théâtre de Suresnes Jean Vilar. A l’exception des cas où le Site Liant diffuserait des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ ou à caractère politique, religieux, pornographique ou xénophobe, il est possible de créer un lien simple d’un site quelconque vers le site du Théâtre de Suresnes à condition d’en avertir préalablement le Théâtre de Suresnes Jean Vilar.

Liens hypertextes profonds et transclusion

Le lien hypertexte profond se définit comme un lien donnant accès à une page du site du Théâtre de Suresnes sans passer par sa page d’accueil. La transclusion permet d’accéder à une partie du site du Théâtre de Suresnes en la faisant apparaître dans un cadre du Site Liant (il s’agit de la technique dite du « framing ») ou en donnant un accès direct à une ou plusieurs œuvre(s) (photos, son, texte, vidéo, etc…) comme l’écoute d’un son, le visionnage d’une image ou d’une vidéo. Tout établissement de lien hypertexte profond ainsi que toute transclusion, quelle qu’en soit la forme, sont interdits à moins que le Théâtre de Suresnes ne l’autorise expressément et par écrit. Enfin, le lien hypertexte ne doit, en aucune façon, permettre de mettre en place un système facilitant l’envoi massif de messages, tel qu’un message pré-rédigé adressé à une adresse mail liée au site du Théâtre de Suresnes Jean Vilar.

3.3 Liens hypertextes depuis le site du Théâtre de Suresnes Jean Vilar

Des liens hypertextes contenus sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites web. Votre visite sur ces sites s’effectue sous votre seule responsabilité. Le Théâtre de Suresnes Jean Vilar ne peut être tenu pour responsable de vous avoir proposé ce lien hypertexte et des contenus figurant sur ces sites. Vous ne pouvez en aucun cas engager la responsabilité du Théâtre de Suresnes Jean Vilar pour des dommages directs ou indirects subis du fait de l’utilisation d’un site tiers accessible à partir du site du Théâtre de Suresnes Jean Vilar.

4. Responsabilité

4.1 Contenu éditorial

Vous reconnaissez accepter que le site du Théâtre de Suresnes puisse présenter certaines inexactitudes quant à son contenu. La responsabilité du Théâtre de Suresnes Jean Vilar ne saurait être retenue en raison d’un dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, résultant de l’utilisation du site ou d’une quelconque information obtenue sur le site. Enfin, le Théâtre de Suresnes Jean Vilar ne saurait être tenu pour responsable si des idées ou images contenues sur le site heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles.

4.2 Accès au site

Le site du Théâtre de Suresnes est accessible 24 heures sur 24. Toutefois le Théâtre de Suresnes Jean Vilar ne peut voir sa responsabilité engagée en raison d’une impossibilité technique de connexion, que celle-ci soit due à un cas de force majeure ou à toute autre cause dépendant ou non de sa volonté. De même le taux et le temps de transfert des données du serveur du Théâtre de Suresnes vers le réseau Internet ne sont pas garantis par le Théâtre de Suresnes Jean Vilar. Le Théâtre de Suresnes Jean Vilar ne garantit pas que le serveur et le site soient exempts de virus. Ainsi, le Théâtre de Suresnes Jean Vilar ne peut être tenu pour responsable en cas de contamination par un virus de votre matériel informatique.

5. Avertissement

Le Théâtre de Suresnes Jean Vilar se réserve la possibilité de limiter ou supprimer l’accès à ses services nécessitant un identifiant dans le cas du non-respect de ces conditions générales ou dans le cas de plainte déposé à son encontre.

6. Compétence juridictionnelle et loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation sont soumises à la loi française. Toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relève exclusivement des juridictions françaises compétentes.

Mise en ligne : juin 2020

Charte de protection des données à caractère personnel

1. Notre engagement dans la protection de vos données

Le Théâtre de Suresnes Jean Vilar veille à être en conformité avec la loi concernant le traitement, la gestion et la conservation de vos données personnelles. Dans la continuité de cette démarche, il met à disposition du public une Charte de protection des données.

Cette charte, document unique relatif aux données personnelles détenues par le Théâtre de Suresnes Jean Vilar, vous permet de prendre connaissance du traitement des données assuré par le Théâtre de Suresnes Jean Vilar. Elle vous permet de mieux comprendre quelles sont les informations et les données à caractère personnel que le Théâtre de Suresnes Jean Vilar collecte et l’utilisation qu’il en fait pour vous apporter au quotidien de nouveaux services dans le respect de vos droits.

Quel que soit le canal de vente ou de contact que vous utilisez, le Théâtre de Suresnes Jean Vilar s’engage, conformément au Règlement Général de la Protection des Données européen, à protéger votre vie privée en assurant la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles que vous lui confiez.

Les grands principes de la protection des données :

Les données à caractère personnel sont toutes les informations se rapportant à une personne physique identifiée ou pouvant être identifiable.

Votre nom, votre adresse mail, vos données de localisation, un identifiant sont autant de données pouvant être considérées comme des données personnelles.

• Transparence : le Théâtre de Suresnes Jean Vilar vous fournit toutes les informations nécessaires sur les finalités et les destinataires de vos données collectées et sur les moyens d’exercer vos droits ;
• Finalités explicites et légitimes de l’usage des données : le Théâtre de Suresnes Jean Vilar collecte uniquement les données nécessaires aux finalités déclarées dans sa charte ;
  Confidentialité, intégrité et sécurité : le Théâtre de Suresnes Jean Vilar met en place toutes les mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger vos données personnelles contre la divulgation, la perte, l’altération ou l’accès par un tiers non autorisé. Il ne diffuse pas vos données à des tiers sans votre consentement préalable (sauf dans le cas des circonstances spécifiques le requérant : voir ci-dessous) ;
• Mise à jour et conservation : le Théâtre de Suresnes Jean Vilar s’assure de la qualité, de l’adéquation et de la mise à jour des données. Il conserve vos données personnelles uniquement le temps nécessaire aux fins du traitement ou du service déterminé et pour une période donnée, dans le respect de la réglementation ;
• Droit d’accès, de correction et de suppression de vos données : le Théâtre de Suresnes Jean Vilar vous offre la possibilité d’accéder, de modifier et de corriger vos données personnelles directement via votre espace personnel. Le Théâtre de Suresnes Jean Vilar se tient également à votre disposition pour exercer votre droit de modification et suppression de vos données selon les termes exposés ci-dessous (cf. paragraphe 4).

2.    Le Théâtre de Suresnes Jean Vilar et vos données personnelles

2.1    À quelles occasions collectons-nous vos données personnelles ?

Vos données personnelles peuvent être recueillies notamment :

• lors de votre navigation sur le site internet du Théâtre et le site de billetterie en ligne ;
•  lors de la création ou la connexion à votre compte personnel sur la billetterie en ligne du Théâtre, au guichet ou par téléphone ;
• lors de sollicitations en ligne via notre formulaire de contact, par mail ou par téléphone ;
• via la relation commerciale que le Théâtre entretien avec vous (achats, suivi de commande, informations relatives à vos achats, inscription sur une liste d’attente…) et plus largement vos contacts avec la billetterie et le service des relations publiques du Théâtre ;
• via la relation partenariale que le Théâtre entretient avec vous et plus largement, vos contacts avec ses services, dans le cadre de contrats de prestation de service ;
• à travers votre abonnement à notre envoi de newsletter.

2.2    Quelle est la nature des données collectées ?

Les données personnelles concernées sont celles que vous fournissez dans le cadre de votre relation avec les services du Théâtre de Suresnes Jean Vilar. Elles sont nécessaires à la relation spectateur, partenariale ou commerciale.

Pour bénéficier des services et prestations du Théâtre de Suresnes Jean Vilar, il est nécessaire en effet, sauf cas particulier, de collecter : nom, prénom, civilité, adresse postale et pour les achats via la vente en ligne, l’adresse de courrier électronique. Ce sont des données obligatoires pour le bon fonctionnement de la relation spectateur – Théâtre.

Par ailleurs, afin de vous accompagner au mieux, le Théâtre de Suresnes Jean Vilar peut également récolter les données suivantes :

• numéro de téléphone fixe ou mobile, date de naissance, pays ;
• inscriptions à la newsletter du Théâtre, aux offres promotionnelles et éventuellement aux informations de partenaires ;
• informations relatives à votre navigation sur les sites internet du Théâtre (pages consultées, temps de connexion…) – cf. paragraphe 3 sur les cookies ;
• historique d’activité (date de création du compte personnel, date de modification) et historique d’achat ;
• avec votre consentement, données liées à des contraintes de placement relatives à une invalidité.

S’agissant du formulaire permettant de contacter les différents services du Théâtre, ceux-ci comportent des données obligatoires pour vous recontacter et incluent un champ de texte libre. Vous pouvez fournir d’autres données personnelles vous concernant dans votre message. La fourniture de ces données personnelles est une démarche volontaire de votre part.
En nous fournissant de telles données, vous acceptez notre traitement de ces données. Vos coordonnées peuvent être utilisées pour répondre à votre message. Cependant, nous ne transmettrons pas ces données à d’autres parties sans votre consentement préalable.

2.3    Pourquoi le Théâtre collecte-t-il vos données, pour quels usages ?

Le Théâtre de Suresnes Jean Vilar est un lieu majeur de création et de diffusion des œuvres. Il s’engage, grâce notamment à son service des relations publiques, à donner accès au plus grand nombre aux œuvres proposées.

Dans ce cadre, les usages des données personnelles collectées sont :

Relation commerciale

Le Théâtre de Suresnes Jean Vilar est doté d’une solution de billetterie et de relations clients, Secutix 360°, qui permet de collecter les données personnelles de notre public. Les champs à renseigner (2.2) sont limités aux données nécessaires à la relation spectateur et partenaire.

Ces données sont utilisées pour :

• communiquer avec vous concernant vos commandes, vos factures, les produits, les services et les offres promotionnelles, ainsi que livrer les produits choisis ;
• gérer votre programme de fidélité (abonnement, adhésion) ;
• vous informer en cas de changement d’horaire, d’annulation, de report de spectacles…

Valorisation des spectacles et des services proposés

Dans le cadre de la valorisation de ses spectacles et services proposés, le Théâtre de Suresnes Jean Vilar peut être amené à :

• communiquer sur la programmation et les services proposés ;
• proposer des services et/ou offres complémentaires ou promotionnelles. Ces propositions peuvent s’appuyer sur un historique de réservation et de fréquentation ; le cas échéant, elles pourront être adaptées et personnalisées notamment lors de l’évolution de la programmation du Théâtre ou de ses services ;
• réaliser des campagnes publicitaires sur internet (dites « display » ou « adwords ») ciblées sur vos centres d’intérêts.

Analyse des données collectées en vue d’améliorer le service aux publics

Les données collectées nourrissent une analyse permanente des publics du Théâtre, de leur évolution et de leurs pratiques.  Ces données permettent d’enrichir les statistiques et de développer des outils de pilotage, d’actions marketing et de bilan.

Certaines de ces analyses et de ces outils peuvent être menées en partenariat avec des prestataires extérieurs. Le cas échéant, ces derniers s’engagent à ne pas conserver pas les données transmises, une fois l’analyse terminée.

2.4    Qui sont les destinataires de vos données personnelles ?

Le Théâtre de Suresnes Jean Vilar veille à ce que seules les personnes habilitées puissent accéder à vos données personnelles. Cela est limité au cadre de la stricte nécessité pour l’exécution de la relation spectateur.

Les prestataires de services du Théâtre de Suresnes peuvent également être destinataires des données personnelles strictement nécessaires à la réalisation des prestations qui leur auront été confiées et qu’ils conserveront dans un temps limité à leur action.

Les données de cartes de paiement ne sont pas accessibles « en clair » par les opérateurs du Théâtre de Suresnes Jean Vilar. Suite à un achat effectué, avec votre consentement, elles peuvent néanmoins être conservées de manière cryptée et sécurisée, en vue de la réalisation d’achats ultérieurs. Par défaut, cette fonctionnalité de conservation est désactivée.

2.5    Comment sont stockées vos données personnelles : confidentialité et sécurité 

Respecter votre droit à la protection, à la sécurité et à la confidentialité de vos données est une priorité pour le Théâtre de Suresnes Jean Vilar.

Les données « spectateurs » sont stockées par Secutix – solution logicielle de billetterie et relations clients, prestataire du Théâtre de Suresnes Jean Vilar, dans le respect de la législation française et de la réglementation Européenne. Il répond aux normes ISO/IEC 27001 :2013 et PCI DSS.

Toutes les opérations avec un tiers destinataire de vos données sont encadrées afin de vous assurer de la protection de vos données et du respect de vos droits.

Les données « spectateurs » sont conservées au maximum trois ans après la date de la dernière activité du contact. Par activité on entend une action du contact : achat ou réservation de places, inscription à un événement, à la newsletter, à une liste d’attente, le clic sur un lien dans une newsletter d’information, la modification d’informations dans son espace personnel, etc.
Si vous n’avez effectué aucune des actions ci-dessus, on considère la date de création de votre fiche contact.

3.    Qu’est-ce que les cookies et comment les gérer ?

3.1    Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte qui est transféré sur votre ordinateur, téléphone/terminaux mobiles ou tablette par le biais de votre navigateur Internet. Les cookies sont enregistrés sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, téléphone/terminaux mobiles ou tablette) lorsque vous visitez notre site. Les cookies permettent au Théâtre de Suresnes Jean Vilar de vous reconnaître lors de vos visites suivantes sur le site, sans pour autant connaître votre identité.
Les cookies ne sont pas des programmes, ils ne peuvent en aucun cas et en aucune manière troubler ou endommager le système de l’internaute, ni détruire des fichiers ou altérer un programme.

Les cookies sont temporaires (cookies de session) ou permanents. Les cookies de session sont actifs le temps de votre visite uniquement et supprimés lorsque vous fermez le navigateur. Les cookies permanents restent sur le disque dur de votre terminal lorsque vous quittez le site et y demeurent jusqu’à ce que vous les supprimiez manuellement ou que le navigateur les « nettoie » après un certain délai.

Sont appelés « cookies tiers » des cookies d’applications tierces intégrées au site (par exemple : bouton de partage de Facebook ou Twitter). Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation de notre site/application. Ce type de bouton peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre site, du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre site.

3.2    Utilisation des cookies

Le Théâtre de Suresnes Jean Vilar utilise des cookies de performance analytique pour surveiller la performance de son site internet, par exemple pour déterminer le nombre de visites sur une page et le nombre d’utilisateurs uniques sur son site Internet. Les informations fournies s’utilisent pour optimiser l’expérience de l’internaute. Elles sont anonymes et sont uniquement utilisées à des fins statistiques.
Les informations personnelles collectées dans ces cas par le Théâtre de Suresnes Jean Vilar ne sont ni vendues, ni échangées.

Le Théâtre de Suresnes Jean Vilar utilise des solutions tierces (notamment Google Analytics) pour recueillir des informations (données de navigation, d’authentification, de localisation) sur les visiteurs du site grâce à ces cookies. Ces informations peuvent être utilisées par les fournisseurs de ces solutions.

Le Théâtre de Suresnes Jean Vilar utilise des cookies ou d’autres technologies analogues, comme les balises web, pixels et identifiants d’équipement mobile.

Certaines pages du site fournissent du contenu à partir de plateformes de médias sociaux en format intégré, comme des vidéos ou des liens vers des plateformes externes comme Deezer ou Spotify. Pour fournir ces services, les cookies des plateformes de médias sociaux, tels que YouTube, sont utilisés sur certaines de nos pages Web. Si vous avez des questions concernant l’utilisation de ces cookies tiers, nous vous recommandons de lire les politiques relatives aux cookies fournies sur leurs sites Web respectifs.

Vous avez la possibilité de désactiver l’utilisation des cookies, dès la première visite sur notre site ou via les paramètres de votre navigateur (voir paragraphe 3.4).
Une fois que vous avez commencé à naviguer, et sauf avis contraire de votre part, vous acceptez que ces données nous soient transmises et traitées.

3.3    Quelle est la durée de conservation des cookies ?

Nous utilisons des cookies qui peuvent être stockés pendant différentes périodes, selon leur type :

• Cookies de session supprimés lorsque vous fermez votre navigateur ;
• cookies persistants pendant une période prédéfinie après laquelle ils expirent.

3.4    Comment gérer et désactiver les cookies ?

La plupart des navigateurs sont paramétrés pour accepter les cookies utilisés sur nos sites internet. Vous pouvez toutefois régler ces paramètres afin de désactiver les cookies. Les liens suivants vous donneront des explications sur la manière de régler les paramètres des cookies de votre navigateur :

• Firefox
• Internet Explorer
• Google Chrome
• Safari on iOS (pour Iphone, Ipad, Ipod Touch)

Lorsque vous désactivez des cookies, certains éléments graphiques ne s’afficheront peut-être pas correctement ou vous ne pourrez pas utiliser certaines applications et fonctionnalités (personnalisation, alerte, etc.).

Concernant les cookies tiers, il suffit de les désactiver pour vos comptes sur les réseaux sociaux, avant de commencer la navigation sur notre site.

4.    Comment exercer vos droits d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles ? 

Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de modifications ou de suppression de vos données ainsi que vos préférences pour les newsletters, envoi d’information/offres promotionnelles :

• A travers votre compte personnel de notre billetterie en ligne dans la rubrique Paramètres du compte > Profil > Suppression de compte.
• Par courrier accompagné d’une copie de tout document d’identité en s’adressant au Service des Relations publiques, Théâtre de Suresnes Jean Vilar, 16 place Stalingrad, 92 150 Suresnes.
• Par courriel : relations.publiques@theatre-suresnes.fr

Pour rappel, concernant vos abonnements aux courriers électroniques du Théâtre, vous pouvez à tout moment vous désinscrire en cliquant sur « se désabonner » dans le corps du mail ou bien en changeant vos préférences dans votre compte personnel.

Mise en ligne : juin 2020